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Marques déposées par FOUERE Alain
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SAINT-COME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT-COME
FOUERE Alain, c/o SAINT CÔME CHIRURGIE

Numéro de dépôt :
95580038
Date de dépôt :
04/07/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2025

Présentation de la marque SAINT-COME

Déposée le 4 juillet 1995 par FOUERE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT-COME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est FOUERE Alain, c/o SAINT CÔME CHIRURGIE domicilié(e) 21, avenue de Corbusier, CS 30028 - 59042 - LILLE Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque SAINT-COME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT-COME arrivera à expiration en date du 4 juillet 2025.


FOUERE Alain, c/o SAINT CÔME CHIRURGIE - 21, avenue de Corbusier, CS 30028 - 59042 - LILLE Cedex - France


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2005 n°2293749 - Publication au BOPI 2005-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2015 n°2594376 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-30

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